Conditions Générales de Vente
1. Informations sur le Vendeur
- Raison sociale de l'entreprise :Drs Auto
2. Produits et Services
- Description des produits ou services proposés.
- Prix unitaire ou tarification.
- Disponibilité des produits.
- Modalités de commande et de paiement.
3. Commande
- Procédure de commande en ligne.
- Processus de validation de commande.
- Acceptation de la commande et confirmation de l'achat.
4. Paiement
- Modes de paiement acceptés (carte de crédit, PayPal, virement bancaire, etc.).
- Conditions de paiement (paiement immédiat, paiement à la livraison, etc.).
- Sécurité des paiements en ligne.
5. Livraison
- Modes de livraison disponibles.
- Délais de livraison estimés.
- Frais de livraison.
- Politique de suivi des livraisons.
6. Retours et Remboursements
- Politique de retour des produits défectueux ou incorrects.
- Conditions de retour pour les produits non défectueux.
- Processus de remboursement.
7. Garanties
- Garanties offertes sur les produits ou services.
- Durée et conditions de garantie.
8. Responsabilité
- Responsabilité de l'entreprise en cas de dommages causés par les produits ou services.
- Limitations de responsabilité.
9. Confidentialité
- Politique de confidentialité concernant les données personnelles des clients.
10. Litiges
- Procédure de règlement des litiges.
- Juridiction compétente en cas de litige.
11. Modification des CGV
- Conditions sous lesquelles les CGV peuvent être modifiées.
12. Droits de Propriété Intellectuelle
- Informations sur les droits d'auteur, les marques déposées, etc.
13. Lois Applicables
- Loi régissant les contrats de vente.
14. Contact
- Coordonnées pour contacter le service client en cas de questions ou de problèmes.