Conditions Générales de Vente

1. Informations sur le Vendeur

  • Raison sociale de l'entreprise :Drs Auto

2. Produits et Services

  • Description des produits ou services proposés.
  • Prix unitaire ou tarification.
  • Disponibilité des produits.
  • Modalités de commande et de paiement.

3. Commande

  • Procédure de commande en ligne.
  • Processus de validation de commande.
  • Acceptation de la commande et confirmation de l'achat.

4. Paiement

  • Modes de paiement acceptés (carte de crédit, PayPal, virement bancaire, etc.).
  • Conditions de paiement (paiement immédiat, paiement à la livraison, etc.).
  • Sécurité des paiements en ligne.

5. Livraison

  • Modes de livraison disponibles.
  • Délais de livraison estimés.
  • Frais de livraison.
  • Politique de suivi des livraisons.

6. Retours et Remboursements

  • Politique de retour des produits défectueux ou incorrects.
  • Conditions de retour pour les produits non défectueux.
  • Processus de remboursement.

7. Garanties

  • Garanties offertes sur les produits ou services.
  • Durée et conditions de garantie.

8. Responsabilité

  • Responsabilité de l'entreprise en cas de dommages causés par les produits ou services.
  • Limitations de responsabilité.

9. Confidentialité

  • Politique de confidentialité concernant les données personnelles des clients.

10. Litiges

  • Procédure de règlement des litiges.
  • Juridiction compétente en cas de litige.

11. Modification des CGV

  • Conditions sous lesquelles les CGV peuvent être modifiées.

12. Droits de Propriété Intellectuelle

  • Informations sur les droits d'auteur, les marques déposées, etc.

13. Lois Applicables

  • Loi régissant les contrats de vente.

14. Contact

  • Coordonnées pour contacter le service client en cas de questions ou de problèmes.